ZAPA

Questions juridiques et administratives.
powel
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Message par powel »

Bonsoir à tous,

c'est en cherchant des infos. sur les ZAPA que j'atteri sur ce topic ...

Déjà pour vous dire qu'apparemment les villes Nice et Clermont-Ferrand se désistent !...

D'autres suivront et casseront j'espère la crédibilité du truc ...



Il est vrai que les vieux Diesels puent et enfument pas mals ... mais pour nos essences "collector" qui sont donc réglés aux petits oignons et bien entretenus cette loi ne sert à rien puisqu'elle ne concerne qu'un petit nombre de gens plutôt respectueux de leur voiture, des autres et de l'environnement.

J'avais pensé à rédiger une lettre bien préparée à notre député de l'écologie (puisque les députés laissent leur mail sur le site de l'assemblée nationale) :
http://www.senat.fr/senateur/bricq_nicole04053f.html

(bien entendu, elle vient d'entrer au gouvernement et on ne sait pas qu'elle est sa position par rapport à cette loi)

Cela étant avant tout, si le coeur vous en dit, il faut en discuter pour ne pas crier n'importe quoi à n'importe qui ... des groupes de rassemblements sur FaceBook et autres ont déjà eu lieu, je ne sais pas ce qu'il en est, mais sachez que ces deux topics sur Forum Auto existent et que vu la visibilitée de ce forum sur le web, ça ne peut être que bon que des spécialistes en anciennes (carbu - sortie directe) émettent leurs avis :

http://www.forum-auto.com/forum2.php?confi...384974&page=34&

http://www.forum-auto.com/forum2.php?confi...388335&page=12&



Voilà, c'est pas mon style de rameuter ou faire de la pub ... mais je pense que ça sera vraiment pas marrant pour vos Opel que vous bichonnez ou ma Ford ou d'autres YoungTimers qui font de même soient interdits à Paris ou d'autres villes !...



Bonne route, et longue vie aux Opel propulsions à carburateurs mais aussi à d'autres '60 '70 et '80 !...
Dernière modification par powel le sam. 09 juin, 2012 22:37, modifié 1 fois.
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edsel58
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Message par edsel58 »

J'ose espérer que cela va se dégonfler. Ou, à tout le moins, être fortement ralenti.

En effet, toute commune (ou groupe de communes) qui souhaite mettre en place une ZAPA doit monter un dossier de candidature assez lourd, avec rapport, évaluation environnementale, soumission du tout au Préfet, concertation avec de nombreux intéressés (mais pas les automobilistes. Faut pas déconn... non plus) et soumission du projet au public pendant un délai minimum, recueil des avis des uns et des autres, intégration dans le projet...

De plus, les textes exigeant tout cela sont assez mal rédigés et multiplient, à mon sens, les chausse-trappes procéduraux à éviter pour que le projet tienne la route... Et ne soit pas annulé en justice dans les deux mois de son adoption.

Surtout, les projets doivent être déposés avant le 13 JUILLET 2012.

Nice a lâché l'affaire (le Député-Maire aurait soudain réalisé que le but des ZAPA était d'interdire les véhicules les plus anciens, ce qui prouve, une fois de plus, que nos édiles ne lisent pas ce qu'ils votent...)

Clermont-Ferrand, je l'apprends.

Les autres villes en lice ont demandé un délai pour déposer leur dossier de candidature.

CAR ELLES NE SERAIENT PAS EN MESURE DE LE FAIRE DANS LES TEMPS LE 13 JUILLET 2012.

Lien vers 20 Minutes : Pollution - Les ZAPA patinent

Ainsi, sauf erreur de ma part, à Paris, le projet n'a toujours pas été mis à disposition du public et je ne suis pas certain qu'il puisse l'être à temps.

Or, la date butoir est fixée par la Loi et ne pourrait être repoussée que par une nouvelle Loi... Qui ne sera pas adoptée avant un certain temps puisque l'Assemblée ne sera pas en session avant la rentrée prochaine (et on peut espérer que les nouveaux députés auront d'autres chats à fouetter que de s'occuper d'un texte bancal adopté par la majorité précédente...).

Pour être tout à fait complet, l'arrêté fixant la nomenclature des véhicules selon leur degré de pollution, qui devra être la base des ZAPA, est paru début mai (le 3 ou le 4) et peut faire l'objet d'un recours en annulation dans un délai qui expirera le 8 juillet prochain.
Dernière modification par edsel58 le lun. 11 juin, 2012 22:34, modifié 1 fois.
Eric M
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Message par Eric M »

Je vois que vous êtes encore un certain nombre à vous préoccuper de ces ZAPA, ce qui me rassure. J'étais à 2 doigts de, non pas me décourager, mais entrer en sécession avec le systeme...
Je vais peut-être donc refaire une charge pour voir...
<a href='http://www.franco-blitz.net/forums2/vie ... hp?t=14790' target='_blank'><span style='font-size:12pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>==>Je vends</span></span></a>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>La passion c'est comme un essuie-glace. Même si ça n'arrête pas la pluie, ça permet d'avancer.</span></span>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Bien sûr qu'il m'arrive de me parler à moi-même... il faut dire que j'ai quelques fois besoin de l'avis d'un expert.</span></span>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Je pense que si on dit aux gens que leur cerveau est une sorte d’application gratuite, ils vont commencer à l’utiliser.</span></span>
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mantakumi
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Message par mantakumi »

Moi j'ai rien reçu de ce genre et pourtant j'en reçois des questionnaires (panel sofres). par contre je suis pas si sur que le nouveau gouvernement laisse tombé l'affaire avec les écolos à leur coté ... :sic:
Dernière modification par mantakumi le mar. 12 juin, 2012 16:30, modifié 1 fois.
Mantakumi Le "freine tard..."

IL VAUT MIEUX MOBILISER SON INTELLIGENCE SUR DES CONNERIES QUE MOBILISER SA CONNERIE SUR DES CHOSES INTELLIGENTES.



<span style='font-size:14pt;line-height:100%'>MES VIDEOS </span> <a href='http://www.youtube.com/user/mantadrift3 ... sults_main' target='_blank'>http://www.youtube.com/user/mantadrift3 ... ts_main</a>
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edsel58
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Message par edsel58 »

QUOTE par contre je suis pas si sur que le nouveau gouvernement laisse tombé l'affaire avec les écolos à leur coté ...

Effectivement, rien n'est moins sûr.

Cela étant, il faut refaire ce qui a été fait parce que :

1. Les communes volontaires ne seront pas prêtes avant le 13 juillet 2012.

2. C'est bien connu, pour le pouvoir en place, tout ce qui a été fait par des prédécesseurs, d'une autre couleur politique qui plus est, c'est forcément de la mer...

Enfin, y'a ça qui vient de tomber :

http://www.lemonde.fr/planete/article/2012...17276_3244.html

Dès lors que les ZAPA, dont le but premier reste la lutte contre les particules fines, n'interdisent pas TOUS les véhicules diesels antérieurs au 31 janvier 2010, ce dispositif légal sera toujours à côté de la plaque, écologiquement, politiquement et juridiquement.

Je vois mal un gouvernement français interdire ce que lui et les constructeurs du cru ont promu depuis 50 ans.

(je ne sais pas si vous vous souvenez, mais il y a tout de même une époque où le diesel était considéré comme l'énergie du futur parce que, soit disant, il polluait moins).
Eric M
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Message par Eric M »

42 000 morts prématurés par ans causées par les particules fines ?... 12 fois plus que l’insécurité routière. A quand les PV pour les mazouteux ?...
Dernière modification par Eric M le mar. 12 juin, 2012 20:58, modifié 1 fois.
<a href='http://www.franco-blitz.net/forums2/vie ... hp?t=14790' target='_blank'><span style='font-size:12pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>==>Je vends</span></span></a>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>La passion c'est comme un essuie-glace. Même si ça n'arrête pas la pluie, ça permet d'avancer.</span></span>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Bien sûr qu'il m'arrive de me parler à moi-même... il faut dire que j'ai quelques fois besoin de l'avis d'un expert.</span></span>

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Kicknet
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Message par Kicknet »

Surtout que vu la fiabilité des mazout actuels... Combien de bagnoles équipées de FAP n'ai-je vu passer dégageant un énorme nuage noir... Pour la simple et bonne raison que ces diesouls circulant principalement en ville, sont encrassés comme pas possible et donc polluent bien + que n'importe quel véhicule diesel ancien. De plus, à partir du moment ou le controle technique franccais continuera à ne mesurer que l'opacité des fumées et non pas leur charge polluante, on en sortira pas. :jap:
Dernière modification par Kicknet le mer. 13 juin, 2012 18:20, modifié 1 fois.
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zullau
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Message par zullau »

Kicknet a écrit : mer. 13 juin, 2012 18:20Surtout que vu la fiabilité des mazout actuels... Combien de bagnoles équipées de FAP n'ai-je vu passer dégageant un énorme nuage noir... Pour la simple et bonne raison que ces diesouls circulant principalement en ville, sont encrassés comme pas possible et donc polluent bien + que n'importe quel véhicule diesel ancien. De plus, à partir du moment ou le controle technique franccais continuera à ne mesurer que l'opacité des fumées et non pas leur charge polluante, on en sortira pas. :jap:


Exact, et le jour où on arrivera à faire comprendre ça aux gens, ils arrêteront peut-être d'acheter des diesels à tout-va sous prétexte qu'à la pompe "c'est moins cher" ...
Après on les retrouve en train de pleurer devant leur facture chez le concessionnaire parceque la régé FAP ne s'est jamais faite et cumulée à l'EGR, le turbo a cramé ses beaux paliers chinois parcequ'il faut faire du pas-cher ...

Je m'emporte mais des fois quand j'entends le raisonnement des gens quand au choix de leurs véhicules, j'en reste sur le c...


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mantakumi
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Message par mantakumi »

Ouais , moi je passe pour un extra terrestre avec mes 5 voitures essence :muah:
Mantakumi Le "freine tard..."

IL VAUT MIEUX MOBILISER SON INTELLIGENCE SUR DES CONNERIES QUE MOBILISER SA CONNERIE SUR DES CHOSES INTELLIGENTES.



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