Franco Blitz

Je cherche a rapatrier un ax 4X4 qui est immatriculé en Suisse . Est ce que quelqu'un peut me renseigner quand au demarches a effectuer et si il y a des astuces a connaitre .
Le vehicule est déja en France .

Il faut déclarer le véhicule aux impôts, la il faut remplir un document Cerfa, montrer la carte grise Suisse et l'acte de vente (attention le dernier propriétaire Suisse est le vendeur).

Pour l'immatriculation il faut:
Ce document Cerfa, carte grise Suisse, acte de vente, certificat de conformité (français), contrôle technique.

Effectivement, la Suisse est hors Euro donc... TVA exigible. Une lettre manuscrite avec cordonnées et prix de vente suffit.. Tu déclare la sortie de la Suisse chez les douaniers suisses, puis tu traverse le couloir pour faire pareil chez les douaniers francais. qui te délivreront le "Quitus TVA" indispensable pour l'immat.
Fait une recherche sur le forum, j'avais fait un post pour l'immat de l'Ascona A de Denis qui venait Suisse.

Le document c'est le cerfa EUR1 ? Le vendeur peut faire les demarches d'exportation sans moi ?
le but du jeu c'est de redescendre l'auto qui se trouve deja en France par la route mais sans plaques je risque gros .
Donc d'apres ce que je lit je doit obligatoirement me presenter au poste douanier avec l'auto, c'est ca ?

Je ne suis pas sure que tu dois payer le TVA, la voiture a plus 100 mois donc 'valeur zéro', mais le plus sure est d'aller avec la carte grise à la douane chez toi et demander comment faire, sans dire que la voiture est déjà en France.

Un peu de lecture...

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=29