Frais de douane

Message par **Jay** » mer. 02 sept., 2015 11:34

J'ai un ami qui a commandé son carbu au USA :

http://www.ebay.fr/itm/281527474807?ru=htt...4807%26_rdc%3D1

Souci, à la réception, le facteur demande 80€ de frais de douane ? c'est pas au vendeur d'indiquer clairement les frais éventuels ? peut il refuser le colis ?

Mycroft · Message par **Mycroft** » mer. 02 sept., 2015 12:25

Aux states ils ne sont pas toujours forcément au courant des 'customs toll', il faut payer la TVA et les frais d'entrée en Union Européene, quand vous commandez aux states il faut indiqué sur le paquet le plus petit montant plausible pour ce que vous avez commandé.

Ensuite ton ami peut toujours refuser le colis, il sera renvoyé à l'expéditeur mais trouvera t'il sa pièce autre part pour le même prix+80€ ?

tooffy · Message par **tooffy** » mer. 02 sept., 2015 12:37

si ca repart, il perd les frais de port, non?

edsel58 · Message par **edsel58** » mer. 02 sept., 2015 15:18

C'est indiqué quand tu cliques sur le petit point d'interrogation à côté de la mention "Cliquez ici pour plus de détails sur la livraison internationale".

Il est alors indiqué que "Les acheteurs devront peut-être s'acquitter de droits de douane supplémentaires".

De plus, c'est un truc 100 % franco-français (enfin 100 % européen) : les marchandises achetées à distance dans des pays hors UE sont soumis à TVA, quelque soit leur valeur, et à des droits de douane, si la valeur de la marchandise excède 45 €.

En plus, les taxes sont calculés sur la base du prix d'achat ET des frais de port, et vu comment ça douille depuis les States, ça a vite fait de faire grimper la note.

Bien évidemment, ces taxes et frais sont à la charge de l'importateur / acheteur. Logique, c'est lui qui est soumis à la Loi fiscale française, pas le vendeur !

J'ajouterai que l'Américain n'est pas censé connaître la Loi française alors que le Français, lui, l'est ! "Nul n'est censé ignorer la Loi" est un adage commun aux conséquences juridiques bien réelles.

Bref, je ne vois pas trop comment refuser le colis sur ce fondement même si l'on a pas été averti des frais de douane.

En tout état de cause, même s'il accepte de reprendre le bien et de rembourser le prix, je ne vois pas trop pourquoi le vendeur accepterait de rembourser les frais de port aller-retour (à moins que la chose soit prévue par les conditions Ebay mais j'en doute).

Message par **Jay** » mer. 02 sept., 2015 16:06

Merci pour les éclaircissement Edsel, j'ai vu le point d'interrogation après avoir posté

danyduke · Message par **danyduke** » mer. 02 sept., 2015 17:01

par contre j'ai as le souvenir que c'est la poste qui demande ces frais là???
c'est la douane directement non? j'ai toujours eu le cas où la douane retenait mon colis jusqu'à paiement de la taxe.
et pour le prix de la taxe c'est effectivement 20% de l'objet importé mais le prix est directement fixé par la douane

un ami a eu le cas récemment pour un compresseur eaton d'occasion acheté moins de 100€, la douane a regardé le prix d'un compro neuf à 3000, résultat 600€ de frais de douane!! le pire c'est que ça venait d’Allemagne et même pas des USA

Message par **SleeperStyle** » mer. 02 sept., 2015 21:06

Quand on commande hors UE on paye hors taxe et on s'acquitte de la TVA française et des frais de douanes (lorsque le colis passe par chez eux). C'est le total commande +20% de TVA, et 10% commande + TVA comme mentionné ci-dessus. C'est pas franco-français, ca marche dans beaucoup de pays comme ca. Dans certains d'entre eux les taxes à l'importation sont de 200/300/500% !! La libre circulation des biens c'est en Europe seulement.

Ceci dit le passage par la douane n'est pas systématique et dépend pas mal du service de livraison ainsi que de la taille et de la provenance de l'objet. Mes potes et moi avons pas mal commandé aux states et avons constaté avec le temps qu'il y a qqes règles a respecter pour "optimiser sa facture".

Par exemple, je ne sais pas pourquoi mais lorsqu'on se fait livrer par USPS, la poste US, on ne paie quasiment jamais "TVA/frais de douane" et le colis arrive via le bureau de poste du coin de la rue. Ca doit passer de poste en poste et quelqu'un zap une étape !? En revanche lorsque ca part via un transporteur privé on doit souvent aller chercher le colis chez Chronopost à l'aéroport ou au dépôt du transporteur qui demande TVA et frais de douanes, soit 30/35% du montant de la facture !

Du coup :
- On demande tjrs à être livré par USPS.
- On demande au vendeur de minorer la déclaration de valeur destinée à la douane à l'extérieur du colis.
- On demande au vendeur de minorer la facture client à l'intérieur du colis, car les douaniers ne croient plus trop les déclarations douanières et ouvrent les colis pour trouver la facture client. Au cas ou ca ne passe pas, ce qui arrive quand même de temps en temps, il y a beaucoup a perdre/gagner. Et pis les ricains sont hachement commerçants

Sinon perso dès que ca pèse lourd ou que c'est volumineux je ne commande plus aux states, trop de frais de port et plus de chance de passer par la case douanes. Les petits objets passent à la trappe facilement via USPS.

Les douaniers estiment le prix du bien et les taxes associées eux mêmes si c'est un truc d'occas ou que les déclarations/factures ne sont pas dispo ou crédibles

Mycroft · Message par **Mycroft** » mer. 02 sept., 2015 21:19

SleeperStyle je me suis fait avoir une fois pas deux !

Sinon pour répondre au frais de port du retour, il faut aussi regarder ce que le gars qui a envoyer le colis a mis en cas de non réception, s'il a mis retour autorisé, cela repart, sinon c'est pour 'destruction'...

Message par **MANTAO** » jeu. 03 sept., 2015 05:19

En gros,les douaniers font "un peu" ce qu'ils veulent...

Il m'est arrivé la même chose avec un colis en provenance du Canada...un cadeau de la famille pour la naissance de mon fils...j'ai dû payer une 20aine d'€ ...du coup,j'aurais mieux fait de l'acheter moi même!

edsel58 · Message par **edsel58** » jeu. 03 sept., 2015 09:00

Par "franco-français", je voulais dire que ça ne concerne pas l'expéditeur qui se trouve hors UE.

Ensuite, pour USPS, ça ne serait plus aussi vrai que par le passé.

Et pour les petits paquets, le mieux reste d'indiquer "Cadeau / Gift".

En revanche, pour les gros, c'est difficile d'éviter l'addition.

D'autant plus que pas mal de biens sur Ebay sont désormais vendus via leur système "envoi confiance machin truc" qui fait payer les frais de douane lors de la commande, + une com' pour l'intermédiaire qui fait passer la douane.