Achat auto luxembougeoise à une sté tva ?

[Mategot]

Si quelqu'un peut m'eclairer ?

J'ai un peu de mal à m'y retrouver je lis tout et son contraire ...



Faut'il payer une tva dans le pays d'origine quand on achete à une sté un véhicule d'occasion (de 1997) au Luxembourg

Concernant les formalités pour obtenir la cg final en France ce doit etre d'après ce que j'ai pu lire:

-Certificat de mise hors circulation (cg jaune)à demander au Luxembourg, meme si j'ai la cg d'origine grise

-Quitus fiscal à demander aux impots du lieu de résidence de l'acheteur

-Certificat de conformité européen à la dreal par exemple ou constructeur

-Ct France

Et enfin la pref en France pour obtenir la cg


Ayant la cg grise d'origine, hier j'ai voulu faire le CT puisqu'il y a la case K completée avec le numéro de reception et bien le controleur n'a pas voulu parceque la case D2 est vierge !

Autres infos le véhicule à déjà été immatriculer en France et d'ailleurs n'a pratiquement rouler qu'en France toute sa vie et il est chez moi maintenant!

On comprends pourquoi certain sortent de l'Europe ... prefxit

Accessoirement il s'agit d'une Porsche 996 qui m'a été confié pour la vendre dans l'etat.
Je vais mettre une annonce dans la bonne rue brique de ce pas, au cas ou ça interesse quelqu'un ici ??? et au moins ça ne coute rien

[SHADOWTOO]

Si la loi n'a pas changée depuis 2013
Ton vendeur doit te remettre les deux, le carton jaune et gris, stipulant que le véhicule n'est plus immatriculé aux Luxembours.
De mémoire et plutôt ce que j'ai compris, la plaque est restituable.

C'est surtout dans le pays importation, pour toi la France, que tu dois payer les taxes et la TVA.
Tu dois te rapprocher du services de impôts de ta région, remplir un CERFA 10668*06, qui reprends les caractéristiques de l'acquéreur, du véhicule et du vendeur.

Suivant la date de fabrication, tu paiera ou pas les taxes (pollution et autres).
Pour le Bed de 1978 et le prix que je l'ai payé à un particulier, il n'y a eu aucune taxe et TVA à régler.

Dans la mesure où le Luxembourg, est encore dans l'Europe, il ne devrait pas y avoir de passage à la DRRIRE.

Voici mon expérience, mais attends l'avis d'autres pour te faire un avis.

[SleeperStyle]

Ce que j'ai du mal a comprendre c'est pourquoi tu te lances la dedans si c'est pas ton métier... surtout avec ce genre de vehicule. Je m'interesse beaucoup aux Porsche et pour moi celle là a tout du vehicule a fuir. Et en plus tu sais pas vraiment comment proceder pour l'import!? Y a un truc qui m'echappe.

[Mategot]

Ok pour ton point de vue SleeperStyle.

Pour repondre à tes questions du pourquoi du comment.

Effectivement ce n'est pas mon metier mais en tant qu'autodidacte sans jeux de mots je m'exclu rien dans la mesure ou ça me coute rien !

Et c'est le cas à part aller chercher l'auto à Paris (85 kil de chez moi) l'assurance transit ce n'est meme pas moi qui la paye.

Ensuite le deal est pour une personne que je connais, qui n'y connait encore beaucoup moins que moi !
Une fois l'auto vendu si je lui vends je lui cherche un 4x4 encore une fois parcequ'elle me fait confiance ,bien sur j'aurai une compensation financiere mais l'argent n'est pas une fin en sois pour moi dans ce bas monde

Et à la sortie si il s'avere que c'est au dessus de mes "pompes" je remets l'auto dans la rue à Paris et fin de l'histoire.
Pour l'instant à la maison depuis fevrier l'auto ne me derange pas trop et ça lui coute rien en garage.

Merci Shadowtoo pour ta participation disont plus optimiste,car au niveau documents je ne dois pas etre très loin de la vérité je ne postule pas à la nasa non plus ...

[wim bos]

Mes expériences avec l'importation en France d'une voiture provenant d'un autre pays membre de l'UE sont:

Pour l'immatriculation il faut fournir les documents suivants;
-Une déclaration de présence sur territoire français de la voiture, (à fournir par la douane dans ton lieu d'habitation).
-Carte grise / certificat d'immatriculation du pays d'origine.
-Facture d'achat (att. sur la facture le vendeur est celui qui son nom est mentionné sur le certificat d'immatriculation)
-Certificat de conformité (à obtenir chez l'importateur officiel)
-Certificat du contrôle technique.

Dés que la voiture a plus de 100 mois il n'y a pas des taxes à payer à l'importation.

Si tu achètes la voiture à une société, dans certains cas la T.V.A. peut être récupérable, mais là tu as une facture sans T.V.A. et tu auras une taxe à régler en France.

[SleeperStyle]

Merci pour l'explication

Le truc c'est qu'en temps que particulier (si c'est ton status dans cette histoire) tu n'as pas le droit de faire l'intermédiaire. Tu dois immatriculer le véhicule a ton nom avant de le revendre. Ce qui a un cout. De plus, tu prends une responsabilité au passage qui risque de se retourner contre toi en cas de litige avec l'acquéreur. Vu l'etat de la voiture et la fragilité des Porsche personnellement je ne prendrais pas le risque.

[wim bos]

Bien-sure, si on veut jouer le rôle de commerçant, mieux de s'abstenir des Porsche refroidi par eau.

[Mategot]

Je suis un particulier et dans la démarche ce n'est pas moi qui signe et tamponne le certificat de vente et la facture est faite par la sté .
Je ne suis dans cette histoire qu' un passeur de document mais légalement je n'ai aucune autorité sur ce véhicule.

Dans le cas ou une carte grise Française serait faite en bonne et due forme afin de faciliter la revente la cg serait au nom de la personne qui me l'a confié car au fond c'est elle qui vends son auto.

Bon je vous l'accorde c'est beaucoup de soucis pour pas grand chose.

J'aime bien les Porsche mais au fond ce n'est pas ma "came" je prefere un V8 .

Mais quand meme je trouve le tarif de ces 996 vraiment bas en comparaison d'autres Porsche ont passe du simple au triple sans probleme certains pro me disent que les tarifs de ces modeles vont fatalement monter et que c'est un bon investissement pour celui qui voudras la garder elles commencent à monter légèrement tous les ans.

Affaire à suivre ou pas ???