Re: Importation belgique kadett D

[Camolude]

Je suis allé sur le site dre l'ANTS pour avoir l'ensemble des démarches et des documents nécessaires à l'immatriculation de ma Kadett.

Il est fait mention du certificat 846 A délivré par les douanes. Du coup je suis allé sur le site des douanes pour avoir plus d'infos et il est précisé que cela ne concerne pas les véhicules importés depuis un état de l'UE. Sauf qu'il est précisé que :

"Attention : pour l'importation de certains types de véhicules (voitures de collection, répliques, camions, véhicules spéciaux, véhicules non immatriculables notamment), renseignez-vous auprès d'une direction régionale des douanes proche de votre domicile"

Or, un véhicule entre dans la catégorie collection à partir de 30 ans si je ne dis pas de bétises, la mienne est de 1984 (faites les comptes), j'ai donc contacté la Direction régionale concernée qui me demande un mail avec les papiers pour faire des recherches.

Je vous tiendrai au courant de la réponse.

[SHADOWTOO]

Non, le véhicule est collection, que si il a un CI de collection.
Sinon c'est un véhicule "commun".
Maintenant, je pense que ce sont plutôt les impôts qui sont concerné.
J'ai importé un camping car de Belgique, donc immatriculé en Belgique.
J'ai payé une taxe sur les chevaux fiscaux, à partir du document belge.
De mémoire, il me semble qu'il n'y avait pas de CI, car l'ancien propriétaire avait restitué les plaques et le CI.
Demande à Geoffrey (LARRO)

[Camolude]

J'ai eu la réponse de la direction régionale des douanes.
Ils me confirment que l'importation de ma kadett n'est pas concernée par une formalité douanière et qu'elle n'entre pas dans la catégorie collection.

J'ai lancé le processus d'immatriculation.... Jusqu'ici tout va bien...

[wim bos]

[Camolude]

Bonjour,
Je vous recontacte car ça se complique d'un coup pour obtenir mon immatriculation.
J'ai obtenu mon quitus fiscal, mon CT est validé, mais Stellantis refuse de me délivrer un COC. Ils me répondent que parce que ma voiture a plus de 30 ans c'est un formulaire pour obtenir une CG pour véhicule de collection que je dois leur demander.
Or j'ai lu partout que le COC est obligatoire pour demander sa CG auprès de l'ANTS et je n'ai pas forcément envie de la faire passer en collection.
Je manque d'infos fiables, savez-vous ce que je dois concrètement obtenir pour demander ma CG ?

[bidougsi59]

Alors ça c’est « intéressant ». Je vais me retrouver dans le même cas avec ma kadett C alors. Achèté en Belgique et j’ai pas les papier encore.

Tu as la solution du dossier FFVE pour faire ta carte grise mais elle aura la mention collection. Si tu veux une CGN, en effet il faut le certificat de conformité.

Il y a des autres site qui te propose de l’obtenir mais est ce que c’est fiable?? Concrètement tu as payer ton certificat quand même? Car moi j’ai trouvé hallucinant le délai de 2 mois pour fournir ça par Opel. Ça doit prendre 5 minutes à sortir.

[Camolude]

Je suis allé en concession pour expliquer mon pb, j'ai eu la chance de tomber sur une dame vraiment cool qui a pris le temps de se renseigner et elle ne comprend pas pourquoi il m'ont refusé mon certificat puisqu'il n'y a pas d'obligation de passer par la case "collection".

J'avais payé et ils me remboursent, ça ne règle pas mon pb pour autant.

Pour info, j'ai été obligé de les harceler au tel pour que quelqu'un me réponde. C'est pire que l'administration, je parle du service qui délivre le COC.

J'attends un appel d'ici fin de semaine pour avoir la réponse définitive, si personne ne me contacte j'envoie à Stellantis un formulaire pour obtention d'un CG collection. 50 euros au lieu de 220, mais j'ai peur que cela reste insuffisant aux yeux de l'ANTS.... On verra bien.

[larro]

Alors ça c’est « intéressant ». Je vais me retrouver dans le même cas avec ma kadett C alors. Achèté en Belgique et j’ai pas les papier encore.

Tu as la solution du dossier FFVE pour faire ta carte grise mais elle aura la mention collection. Si tu veux une CGN, en effet il faut le certificat de conformité.

Il y a des autres site qui te propose de l’obtenir mais est ce que c’est fiable?? Concrètement tu as payer ton certificat quand même? Car moi j’ai trouvé hallucinant le délai de 2 mois pour fournir ça par Opel. Ça doit prendre 5 minutes à sortir.

Non Etienne, pour obtenir une carte normale, tu dois avoir la carte grise Belge, pas le conformité. Le conformité ne sert à rien chez vous, c' est un document typiquement Belge.

[larro]

En Belgique, pour espérer pouvoir immatriculier un véhicule ancien étranger sans avoir la dernière carte grise, c' est dossier fbva (équivalent ffve) obligatoire.

[bidougsi59]

Alors ça c’est « intéressant ». Je vais me retrouver dans le même cas avec ma kadett C alors. Achèté en Belgique et j’ai pas les papier encore.

Tu as la solution du dossier FFVE pour faire ta carte grise mais elle aura la mention collection. Si tu veux une CGN, en effet il faut le certificat de conformité.

Il y a des autres site qui te propose de l’obtenir mais est ce que c’est fiable?? Concrètement tu as payer ton certificat quand même? Car moi j’ai trouvé hallucinant le délai de 2 mois pour fournir ça par Opel. Ça doit prendre 5 minutes à sortir.

Non Etienne, pour obtenir une carte normale, tu dois avoir la carte grise Belge, pas le conformité. Le conformité ne sert à rien chez vous, c' est un document typiquement Belge.

Et non tu te trompes. En effet à chaque achat d’un véhicule belge il m’a été remis un certificat de conformité. Mais celui ci est national. En France on a besoin du COC dont parle Camodule qui lui est européen.

Imagine la voiture a été vendu en Belgique mais pas en France.. on ne pourrai pas l’immatriculer. La Kadett c 1600 en est l’exemple parfait. Jamais sortie en France donc non immatriculable (par la voie classique)