Nouvelle Réglementation pour les CG

freddy32 · Message par **freddy32** » mar. 23 août, 2011 06:56

voici un sujet tres important que je fais passer a tout collectionneur de voiture
Voila je comptais remetre en route une voiture encienne (de 1967)donc j'arrive avec ma CG,certificat de séssion,truc du domicile(facture);;;;;;;et tout se qui faut pour maitre une CG a mon nom en bon et du forme il ne me manquais rien comme document
ET malgré tout on me dit on peux pas vous la faire
pourquoi????!!!
parce que maintenant toute voitures avant 92 doit repasser par l'ancien proprio afin qu'il redemande une CG a sont nom n'etant pas informatiser sur leurs ordi.
donc il devra se présenter a la préfecture muni de sa piece d'identité et 6.50E pour la refaire, puis refaire un certificat de vente a votre nom si il n'est pas DCD car sinon faut trouver tout les dessandant et aussi un certificat d'iridité......
je posterais des que je peux la doc que l'on ma donner a ma préfecture
si vous vouler plus de détailles je peux aussi vous communiquer par tel 0618225488
ps la FFVE est en vacance donc obliger d'attendre septembre pour faire quelque chose
sa conserne toutes les voiture qui ne sont pas a votre nom

Alro14 · Message par **Alro14** » mar. 23 août, 2011 07:31

ça serai débile ce truc

Si tu pouvais mettre la doc en ligne?
Tu veux dire qu'il doit refaire une CG en plaque SIV ?
Mais si il refait une CG maintenant tout les PV et autre responsabilités seront a son noms?!
Je pense qu'ils ce sont planté, tu devrais essayer dans une autre Pref

freddy32 · Message par **freddy32** » mar. 23 août, 2011 09:28

voici (je recopie le texte du document que ma donner la préfécture

Procedure pour les vehicules non informatises

Avec le mise en place du nouveau systeme d'immatriculation (SIV) tous les véhicules n'éxistant pas dans le fichier informatique doivent faire l'objet d'une reprise de l'anterieur au nom du titulaire de la carte grise.Etapes necessaires afin que l'historique du dossier soit au plus proche de la réalité

Cette reprise engendre une taxe de 6.50euros soit 4 euros de frais de gestion et 2.50de frais d'affranchissement

Une demande doit étre faite aupres de nos services sur présentation d'une piece d'identité et d'un justificatif de domicile.

Le titulaire recevra tout d'abord un certificat provisoire lui permetant de circuler,et par la suite un certificat d'immatriculation (carte grise) définitif par voie postale.

Celui-ci pourra par la suite,signaler la vente de sont véhicule,demander un certificat de situation administrative,etc...

Pour plus de renseignements:0562614397
Services des cartes grises
PREFECTURE DU GERS

ps je n'est fais que de recopier se document

freddy32 · Message par **freddy32** » mar. 23 août, 2011 09:42

sela conserne tous véhicule avant 1992

si le vendeur est DCD

un certificat d'héridité (mairie ou notaire)

Si plusieurs héritiers
une demande d'informatisation du véhicule
Les autre font une attestation
"le sousigné**autorise ma soeur ou mon frere a faire la demande d'informatisation du véhicule*******immmatriculé.....

Cette démarche ma duré 2 semaine vue que j'avais 2 héritiers a rechercher et heureusement qu'ils on bien voulu le faire

Je sans que la on nous casse notre partrimoine car plus la voiture est ancienne plus on aura de difficulté a retrouver les désandants (sans compter si ils sont pas dcd eux aussi)

sans compter que il y a pas de recour si les désandants ou proprio ne veulent pas nous redonner la CG

sacher que se doc na pas de signature ni de notion"voir article tant du code..... ou quoi que se soit

j'ais fais sa il y a 3 semaine

freddy32 · Message par **freddy32** » mar. 23 août, 2011 09:48

joubliais j'ai vue le préfet qui n'etais pas au courant,mais grace a sa secrétaire elle a pu débloquer cette situation asser rapidement heureusement

car pour info les désandants ne pouvaient pas venir a la préfecture du a leurs ages et du a leurs état de santé
donc un maire y a participé en allant les voirs chez eux

Message par **Jay** » mar. 23 août, 2011 10:18

freddy32 a écrit :jeu. 01 janv., 1970 00:00 voici un sujet tres important que je fais passer a tout collectionneur de voiture
Voila je comptais remetre en route une voiture encienne (de 1967)donc j'arrive avec ma CG,certificat de séssion,truc du domicile(facture);;;;;;;et tout se qui faut pour maitre une CG a mon nom en bon et du forme il ne me manquais rien comme document
ET malgré tout on me dit on peux pas vous la faire
pourquoi????!!!
parce que maintenant toute voitures avant 92 doit repasser par l'ancien proprio afin qu'il redemande une CG a sont nom n'etant pas informatiser sur leurs ordi.
donc il devra se présenter a la préfecture muni de sa piece d'identité et 6.50E pour la refaire, puis refaire un certificat de vente a votre nom si il n'est pas DCD car sinon faut trouver tout les dessandant et aussi un certificat d'iridité......
je posterais des que je peux la doc que l'on ma donner a ma préfecture
si vous vouler plus de détailles je peux aussi vous communiquer par tel 0618225488
ps la FFVE est en vacance donc obliger d'attendre septembre pour faire quelque chose
sa conserne toutes les voiture qui ne sont pas a votre nom

Je ne comprends pas :

Pourquoi faire une CG au nom de l'ancien proprio si tu en possèdes déjà une en bonne et due forme de plus à aucun endroit sur le site officiel de l'administration française il n'en parle :

http://vosdroits.service-public.fr/F1050.xhtml

C'est pas notre problème s'il n'était pas informatisé avant 1992, on croit rêver

freddy32 · Message par **freddy32** » mar. 23 août, 2011 13:38

C'est tres simple c'est pour les personnes qui non pas encore refais les CG a leurs nom(car comme vous le savez les certificat en non roulant n'existant plus) donc obliger de les passer dabord au CT avant de la metre a votre nom
et sachant aussi que des fois ils existes des collectionneurs qui recuperent des épaves et qui metent un temps monstre pour les remetre en état tout comme moi (j'en est acheter plusieurs et ils faut les refaires entierement donc les papiers sont pas fait j'ai les certificat de vente ,les CG mais c'est tout) et en aucun cas je ne veux les metres en collection (les démarches seraient peux etre plus facile mais bon)

Johan99 · Message par **Johan99** » mar. 23 août, 2011 13:49

je ne comprends d'ailleur pas cette restriction aux CG collection,
il n'y as plus de restriction de roulage, il n'y a plus d'autorisation a avoir, le CT est a moins restrictif, et tous les 5ans et non tous les 2...

en quoi c'est un problème ?!!!

Message par **Jay** » mar. 23 août, 2011 14:20

Parce que si un jour ils pondent un truc concernant les véhicules de collection (style plus le droit de rouler en semaine ou autre aberration dont ils ont le secret) tu sera marron.

Beaucoup pensent qu'ils faut mieux faire parti du "troupeau"

YOYO · Message par **YOYO** » mar. 23 août, 2011 14:22

Je pense que pour savoir si la Carte grise est informatisée, une simple demande de certificat non gage suffira à dire si elle y est ou pas .

Mais cela n'enleve en rien la connerie du nouveau SIV.

Non Gage