Nouvelle Réglementation pour les CG

Questions juridiques et administratives.
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Jay
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Message par Jay »

freddy32 a écrit :jeu. 01 janv., 1970 00:00 C'est tres simple c'est pour les personnes qui non pas encore refais les CG a leurs nom(car comme vous le savez les certificat en non roulant n'existant plus) donc obliger de les passer dabord au CT avant de la metre a votre nom
et sachant aussi que des fois ils existes des collectionneurs qui recuperent des épaves et qui metent  un temps monstre pour les remetre en état tout comme moi (j'en est acheter plusieurs et ils faut les refaires entierement donc les papiers sont pas fait j'ai les certificat de vente ,les CG mais c'est tout) et en aucun cas je ne veux les metres en collection (les démarches seraient peux etre plus facile mais bon)

Je m'excuse mais je comprend toujours pas la raison :84:

Voilà comment je vais procéder : (pour ma 1900SR) en CG normal

j'ai une CG barré au nom de l'ancien proprio (pas de souci d’intermédiaire...) datant de 1978
j'ai un certificat de cession datant de ~2006
je fais un contrôle technique Jeudi

avec les papiers habituelles à fournir (facture justif domicile, carte identité...), ça risque de coincer ?
Dernière modification par Jay le mar. 23 août, 2011 14:26, modifié 1 fois.
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Mycroft
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Message par Mycroft »

Le soucis avec votre CGC c'est qu'à ma connaissance elle est irréversible... sinon chez nous tu passes en 'O' (équivalent CGC) puis en normal sans soucis !
"Si la connerie était une forme d'énergie gratuite, je pourrais dire sans le moindre doutes que l'on en manquerait certainement jamais ... Elle est inépuisable"
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freddy32
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Message par freddy32 »

jay,tout comme toi j'avais tout en regle !
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Johan99
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Message par Johan99 »

oui c'est irréversible, puisque c'est une action qui permet aussi d'immatriculer presque n'importe quel véhicule ancien, même si ont ne connait pas l'historique, sa peu etre un véhicule qui a 40ans et qui a été volé il y a 30. et stocké, et bien ont peut l'immatriculer quand même, alors c'est trop facile

mais je ne vois pas en quoi c'est un problème. la CGC est très bien.

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Alro14
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Message par Alro14 »

Ha bon, vous croyez que si j'immatricule ma 400 en collection elle en vaudra la moitié a la revente ::(:




:muah:
MANTA 400/i3000/BATMANTAMOBILE en cour....
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Eric M
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Message par Eric M »

Libre à toi Johan.
Moi je suis comme Jay et je suis persuadé que dans quelques années (mois...), on reviendra à des restrictions de circulation pour ces grandes causes que sont écologies, insécurité routière et autres formes de connerie sans noms encore...
Et détrompe toi. Pour obtenir une CGC il faut montrer "patte blanche". Il faut un historique connu, certificat de vente en bonne et due forme, ou une facture d'un professionnel agréé "vendeur".
Ne compte pas immatriculer un tas de ferraille trouvé dans un buisson.
<a href='http://www.franco-blitz.net/forums2/vie ... hp?t=14790' target='_blank'><span style='font-size:12pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>==>Je vends</span></span></a>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>La passion c'est comme un essuie-glace. Même si ça n'arrête pas la pluie, ça permet d'avancer.</span></span>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Bien sûr qu'il m'arrive de me parler à moi-même... il faut dire que j'ai quelques fois besoin de l'avis d'un expert.</span></span>

<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Je pense que si on dit aux gens que leur cerveau est une sorte d’application gratuite, ils vont commencer à l’utiliser.</span></span>
freddy32
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Message par freddy32 »

Dans tout les cas faites moi signe si votre préfecture ne vous fait pas autant d'histoire que moi !merci de votre compréhention
ps a savoir que mes cartes grises on toute un certificat de vente en bon et du forme signer par sont proprio mais je comprend pas trop pourquoi parler de CG collection car c'est pas le plus gros probleme qui se pause
C'est surtout pourquoi tant de paperasse en plus :ref: , alors que on a tout en régle!
ps d'apres que se document est interne d'apres mon dernier apel a ma préfecture !des que j'en sais plus je vous tiendrais au courant(je vais écrire a mon prefet pour en savoir davantage )
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bidougsi59
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Message par bidougsi59 »

C'est vraiment bizzard cette histoire, et si ca se passe vraiment comme ca, un bon nombre de personne vont être dans la merde pour faire leur papiers (moi y compris). Comme toi je n'ais pas fait la CG de suite car j'ai fait une resto de la bagnole......

Jay tient nous au courant car ca m'inquiète vraiment cette histoire :sic:
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Michel
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Message par Michel »

idem pour bibi
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Johan99
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Message par Johan99 »

moi sa m'inquiette pas du tout.

je préfère passer en CGC, sachant que dessus il n'y a pas marqué la pollution, donc on pourra ce baser sur rien pour me dire que je pollue ou pas. en tout cas rien d'officiel.
alors que sur une normale, les nouvelles, bien sur, en SIV, il y a marqué la quantité de CO, CO2 (je sais jamais lequel) est rejeté au KM.

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