BALZAC a écrit : ↑mar. 08 oct., 2013 08:48Â Je pense que le fils est devenu la personne légal de la voiture.
Si j ai bien compris vous avez l acte du notaire .
Donc je pense que la solution de Eric M peu fonctionné .
Si biensur le fils veut bien s embèter avec ça .Â
Pour les éventuelles contraventions
Avec le non prénon et numéro de la voiture
Il suffit aller sur internet ,De regardé dans les NON GAGESÂ
Et de l imprimé . A moin que tout cela est changer depuis ?Â
avant tout merci oui j'ai vu que j'avais les coordonée de la personne concerné je vais essayer de la contacter pour le non gage on peut pas voir car trop vielle meme a la prefecture mais je vais essayer comme ça merci



 mais pareil c'est au nom de l'ancien propriétaire c'est la 16S que j'ai acheté pour pièce mais la carte grise n'a jamais été barrée par contre j'ai oublié de prendre les plaques constructeurs lorsque je l'ai foutu à la casseÂ
 mais pareil c'est au nom de l'ancien propriétaire c'est la 16S que j'ai acheté pour pièce mais la carte grise n'a jamais été barrée par contre j'ai oublié de prendre les plaques constructeurs lorsque je l'ai foutu à la casse  
 
   
   
 
 
   
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