papier d'une auto

Questions juridiques et administratives.
themonzagse
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Message par themonzagse »

Bonjour à tous,

je viens vous exposer un petit soucis que j'ai.


j'ai trouvé une bonne vieille opel (monza 3L GSE) mais elle n'a plus de papiers(perdu).... le proprio actuel semble plus vouloir la benner qu'autre chose...

je ne sais pas s'il est l'ancien détenteur de la carte grise ou non.

je compte réimporter l'auto en Belgique, donc j'aurais besoin soit d'une attestation de perte des documents soit d'un duplicata de l'ancien carnet d'immatriculation(carte grise)

sait on obtenir ce genre de document facilement? quel est la procédure en France?

elle n'a pas de conformité non plus, la une demande chez opel France s'impose aussi (en Belgique c'est peine perdue...)



sauriez vous me conseiller? je dois aller voir l'auto bientôt et si elle en vaut le coup, j'aurai enfin une auto en état pour venir faire quelques balades un peu partout :oui:

opelistement

Olivier
Eric M
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Message par Eric M »

Si l'auto était au nom du propriétaire, il lui suffit de faire en prefecture( directement ou par correspondance) une déclaration de perte et une demande de duplicata. Prix d'un cheval fiscal.
Si la voiture n'était pas à son nom, il pourra faire également une demande avec les documents de cession, mais il devra s’acquitter du cout total de la carte grise (avoir un CT de moins de 6 mois).
Sinon, légalement, c'est mort...
Dernière modification par Eric M le sam. 03 déc., 2011 08:16, modifié 1 fois.
<a href='http://www.franco-blitz.net/forums2/vie ... hp?t=14790' target='_blank'><span style='font-size:12pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>==>Je vends</span></span></a>

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<span style='font-size:8pt;line-height:100%'><span style='color:blue'>Je pense que si on dit aux gens que leur cerveau est une sorte d’application gratuite, ils vont commencer à l’utiliser.</span></span>
willouhd1
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Message par willouhd1 »

J ai eu le cas,la personne qui avait la voiture n etait pas imatriculée a son nom,il ma dit qu il ne pouvait pas la vendre c etait interdit,d ou le vehicule etait destiné a la demolition :sic:
Je pense qu il va rentrer l ancienne carte d imatriculation a la prefecture avec mention detruit
dans mon cas cela n est pas important vu quelle sera demontée
themonzagse
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Message par themonzagse »

mmmh chiant ça...

je dois sonner tantot....perso même si au tarif proposé j'ai largement récup niveau pièces (rien qu'une getrag et l'autobloc remboursent l'achat) j'en ai ma dose des autos "pour pièces" ou impossible à immat en Belgique à cause des écobrols...
willouhd1
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Message par willouhd1 »

Tu risque rien alord,tu la demonte et recupere se qui est valable
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pierre54
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Message par pierre54 »

willouhd1 a écrit : sam. 03 déc., 2011 09:07Tu risque rien alord,tu la demonte et recupere se qui est valable


Oui ça ne fera jamais qu'une de plus!
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themonzagse
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Message par themonzagse »

mon hangar est plein pour le vider faudrait qu'on achete pas mal de brols mais les gens ont des oursins dans les poches....


et rentrer une caisse pour pièces bof...je verrai dans 1h avec les proprios si ca donne qqch...


sinon elle ira aux mitrailles
spykes59
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Message par spykes59 »

ne te decourage pas
moi quand j'ai recuperer ma voiture le proprio n'avait pas fait la carte grise et cerise sur le gateau la personne avant est decedé sans heritié apres environ 1 ans de recherche heritier etc j'ai decidé de contacté la FFVE qui eux m'ont donné un certificat pour allez en prefecture
mais quand je me suis rendu a la super prefecture de lille il me l'on refusé (exces de zele par la boss) il m'ont demandé de faire un papier de vente avec un mort
alors je me suis rendu au cimetiere :mdr: et rien y'a pas de stylo sous la terre :na:
non!!!! je suis sortie de la prefecture a l'idée de la demonté et là ma femme m'as remis sur le droit chemin et m'as dit sa ne vas pas ce passer comme ça merci ma femme :lov:
elle a contacté la FFVE et il on dit qu'il devait donné la carte et de ne pas allez a lille mais a une sous prefecture donc direction Douai et là!!! comme une lettre a la poste je l'ai eu j'ai meme eu le choix de mettre ce que je voulait sur la carte biensur a part la marque (mais la couleur, type poids etc)
moralité: je te conseille de faire un dossier a la ffve elle seras en carte grise collection (mais sauvé)
:win:
themonzagse
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Message par themonzagse »

pas mal l'idée car meme en carte grise collection....je m'en sors chez nous c'est nettement différent donc ça m'arrangerait...

merci du conseil :oui:
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